Conditions générales
Bienvenue sur le site web d’HISTOIRE ET PATRIMOINE DE SAINT MARTIN VALMEROUX ET SAINT REMY DE SALERS. En accédant à ce site web et en l’utilisant, vous acceptez de vous conformer aux conditions générales suivantes et d’être lié par celles-ci. Veuillez lire attentivement ces conditions.
En utilisant ce site web, vous acceptez d’être lié par les présentes conditions générales, toutes les lois et réglementations applicables, et vous acceptez d’être responsable du respect des lois locales applicables. Si vous n’êtes pas d’accord avec l’une de ces conditions, il vous est interdit d’utiliser ce site ou d’y accéder.
- L’autorisation est accordée de télécharger temporairement une copie des documents (informations ou logiciels) sur le site web d’HISTOIRE ET PATRIMOINE DE SAINT MARTIN VALMEROUX ET SAINT REMY DE SALERS pour une visualisation transitoire personnelle et non commerciale uniquement. Il s’agit de l’octroi d’une licence, et non d’un transfert de titre, et en vertu de cette licence, vous ne pouvez pas :
- modifier ou copier les documents ;
- utiliser les documents à des fins commerciales ou pour toute présentation publique (commerciale ou non commerciale) ;
- tenter de décompiler ou de désosser tout logiciel contenu sur le site web d’HISTOIRE ET PATRIMOINE DE SAINT MARTIN VALMEROUX ET SAINT REMY DE SALERS ;
- supprimer tout droit d’auteur ou autres mentions de propriété des documents ; ou
- transférer les documents à une autre personne ou « mettre en miroir » les documents sur un autre serveur.
- Cette licence sera automatiquement résiliée si vous violez l’une de ces restrictions et peut être résiliée par HISTOIRE ET PATRIMOINE DE SAINT MARTIN VALMEROUX ET SAINT REMY DE SALERS à tout moment. Dès la fin de votre consultation de ces documents ou dès la résiliation de cette licence, vous devez détruire tous les documents téléchargés en votre possession, que ce soit sous forme électronique ou imprimée.
Les documents figurant sur le site web d’HISTOIRE ET PATRIMOINE DE SAINT MARTIN VALMEROUX ET SAINT REMY DE SALERS sont fournis « en l’état ». HISTOIRE ET PATRIMOINE DE SAINT MARTIN VALMEROUX ET SAINT REMY DE SALERS ne donne aucune garantie, expresse ou implicite, et décline et nie par la présente toutes les autres garanties, y compris, sans limitation, les garanties implicites ou les conditions de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier ou de non-violation de la propriété intellectuelle ou autre violation des droits.
En outre, HISTOIRE ET PATRIMOINE DE SAINT MARTIN VALMEROUX ET SAINT REMY DE SALERS ne garantit ni ne fait aucune déclaration concernant l’exactitude, les résultats probables ou la fiabilité de l’utilisation des documents sur son site web ou autrement liés à ces documents ou sur tout site lié à ce site.
En aucun cas, HISTOIRE ET PATRIMOINE DE SAINT MARTIN VALMEROUX ET SAINT REMY DE SALERS ou ses fournisseurs ne seront responsables de tout dommage (y compris, sans limitation, les dommages pour perte de données ou de profit, ou en raison d’une interruption d’activité) découlant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser les documents sur le site web d’HISTOIRE ET PATRIMOINE DE SAINT MARTIN VALMEROUX ET SAINT REMY DE SALERS, même si HISTOIRE ET PATRIMOINE DE SAINT MARTIN VALMEROUX ET SAINT REMY DE SALERS ou un représentant autorisé d’HISTOIRE ET PATRIMOINE DE SAINT MARTIN VALMEROUX ET SAINT REMY DE SALERS a été informé oralement ou par écrit de la possibilité de tels dommages. Étant donné que certaines juridictions n’autorisent pas les limitations des garanties implicites ou les limitations de responsabilité pour les dommages consécutifs ou accessoires, ces limitations peuvent ne pas s’appliquer à vous.
Les documents figurant sur le site web d’HISTOIRE ET PATRIMOINE DE SAINT MARTIN VALMEROUX ET SAINT REMY DE SALERS peuvent contenir des erreurs techniques, typographiques ou photographiques. HISTOIRE ET PATRIMOINE DE SAINT MARTIN VALMEROUX ET SAINT REMY DE SALERS ne garantit pas que les documents de son site web sont exacts, complets ou à jour. HISTOIRE ET PATRIMOINE DE SAINT MARTIN VALMEROUX ET SAINT REMY DE SALERS peut apporter des modifications aux documents contenus sur son site web à tout moment et sans préavis. Toutefois, HISTOIRE ET PATRIMOINE DE SAINT MARTIN VALMEROUX ET SAINT REMY DE SALERS ne s’engage pas à mettre à jour les documents.
HISTOIRE ET PATRIMOINE DE SAINT MARTIN VALMEROUX ET SAINT REMY DE SALERS n’a pas examiné tous les sites liés à son site web et n’est pas responsable du contenu de ces sites liés. L’inclusion d’un lien n’implique pas l’approbation du site par HISTOIRE ET PATRIMOINE DE SAINT MARTIN VALMEROUX ET SAINT REMY DE SALERS. L’utilisation de ces sites web liés se fait aux propres risques de l’utilisateur.
HISTOIRE ET PATRIMOINE DE SAINT MARTIN VALMEROUX ET SAINT REMY DE SALERS peut réviser les présentes conditions de service de son site web à tout moment et sans préavis. En utilisant ce site web, vous acceptez d’être lié par la version alors en vigueur de ces conditions générales.
Les présentes conditions générales sont régies et interprétées conformément aux lois françaises, et vous vous soumettez irrévocablement à la compétence exclusive des tribunaux de cet État ou de ce lieu.